EARL CLAUTOUR
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,5 k€
EARL CLAUTOUR est une société civile immatriculée le 12 mai 1997 sous le numéro SIREN 411 901 523. Son siège social est situé Les Etangs, 85190 Aizenay. EARL CLAUTOUR relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par PHILIPPE CLAUTOUR, gérant.
Fiche d'identité de EARL CLAUTOUR
INSEE- Dénomination
- EARL CLAUTOUR
- SIREN
- 411 901 523
- SIRET (siège)
- 411 901 523 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47411901523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 901 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 12 mai 1997
- Siège social
- LES ETANGS, 85190, AIZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL CLAUTOUR
Exploitation agricole (aviculteur)
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Finances de EARL CLAUTOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CLAUTOUR
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CLAUTOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85190 AIZENAYSiègeActif
411 901 523 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL CLAUTOUR
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL CLAUTOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLAUTOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL CLAUTOUR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 15 décembre 2025 · N° 23/01785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CLAUTOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CLAUTOUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
modification du Liquidateur Clautour, Philippe Gérard Dominique Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Gérant partant : Bouyer, nom d'usage : Clautour, Anita Marie-Ange Andrée
- création
Date d'effet : 12 mai 1997
Questions fréquentes sur EARL CLAUTOUR
Quel est le numéro SIREN de EARL CLAUTOUR ?
Le numéro SIREN de EARL CLAUTOUR est 411 901 523. Le SIRET de son siège social est 411 901 523 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47411901523.
Qui dirige EARL CLAUTOUR ?
EARL CLAUTOUR est dirigée par PHILIPPE CLAUTOUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL CLAUTOUR ?
Le siège social de EARL CLAUTOUR est situé Les Etangs, 85190 Aizenay.
EARL CLAUTOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CLAUTOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CLAUTOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLAUTOUR.
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