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EARL CLUZEL

Active
Siren350 360 244Société civile26390 TERSANNECréée le 21 avril 1989

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
101 k€

EARL CLUZEL est une société civile immatriculée le 21 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 360 244. Le siège social de l'entreprise se trouve 640 Rte de Romans, 26390 Tersanne. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par DOMINIQUE CLUZEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CLUZEL

Dénomination
EARL CLUZEL
SIREN
350 360 244
SIRET (siège)
350 360 244 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93350360244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 360 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
101 205 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
21 avril 1989
Siège social
640 RTE DE ROMANS , 26390, TERSANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CLUZEL

EXPLOITATION EN COMMUN DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES

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Finances de EARL CLUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CLUZEL

DC

DOMINIQUE CLUZEL

Gérant

Depuis la création (21 avril 1989) · 37 ans

VR

VERONIQUE ROBERT

Gérant

Depuis la création (21 avril 1989) · 37 ans

Établissements de EARL CLUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26390 TERSANNESiègeActif

    350 360 244 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CLUZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1993

  • Acte

Conformité de EARL CLUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CLUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1989

Questions fréquentes sur EARL CLUZEL

Quel est le numéro SIREN de EARL CLUZEL ?

Le numéro SIREN de EARL CLUZEL est 350 360 244. Le SIRET de son siège social est 350 360 244 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93350360244.

Qui dirige EARL CLUZEL ?

EARL CLUZEL est dirigée par DOMINIQUE CLUZEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL CLUZEL ?

Le siège social de EARL CLUZEL est situé 640 Rte de Romans, 26390 Tersanne.

EARL CLUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CLUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CLUZEL.