EARL COQUARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 383 k€
EARL COQUARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 387 526. Elle est domiciliée Moulot, 58500 Clamecy. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ROMARIC COQUARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL COQUARD
INSEE- Dénomination
- EARL COQUARD
- SIREN
- 501 387 526
- SIRET (siège)
- 501 387 526 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80501387526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 387 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 382 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 décembre 2007
- Siège social
- MOULOT , 58500, CLAMECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL COQUARD
Culture et élevages associés
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Finances de EARL COQUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL COQUARD
INSEEÉtablissements de EARL COQUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58500 CLAMECYSiègeActif
501 387 526 00012 · ouvert le 20 novembre 2007 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL COQUARD
INPIConformité de EARL COQUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COQUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL COQUARD. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00908
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
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Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00214
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- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Décision du 20 août 2024 · N° 24/01787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 01 juin 2023 · N° 23/04332
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 octobre 2000 · N° 97-21.174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL COQUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL COQUARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-12 · Début d'activité : 2007-11-20
- création
Date d'effet : 12 décembre 2007
Questions fréquentes sur EARL COQUARD
Quel est le numéro SIREN de EARL COQUARD ?
Le numéro SIREN de EARL COQUARD est 501 387 526. Le SIRET de son siège social est 501 387 526 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80501387526.
Qui dirige EARL COQUARD ?
EARL COQUARD est dirigée par ROMARIC COQUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL COQUARD ?
Le siège social de EARL COQUARD est situé Moulot, 58500 Clamecy.
EARL COQUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL COQUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL COQUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COQUARD.
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