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EARL CORNUEL

Active
Siren384 493 037Société civile62170 BRIMEUXCréée le 24 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

EARL CORNUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 1992, identifiée par le SIREN 384 493 037. Son siège social est situé 103 Rte Nationale, 62170 Brimeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par NICOLAS CORNUEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL CORNUEL

Dénomination
EARL CORNUEL
SIREN
384 493 037
SIRET (siège)
384 493 037 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34384493037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 493 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
24 février 1992
Siège social
103 RTE NATIONALE , 62170, BRIMEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL CORNUEL

EXPLOITATION AGRICOLE

Finances de EARL CORNUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL CORNUEL

NC

NICOLAS CORNUEL

Gérant

Depuis la création (24 février 1992) · 34 ans

Établissements de EARL CORNUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62170 BRIMEUXSiègeActif

    384 493 037 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL CORNUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL CORNUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL CORNUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL CORNUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CORNUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CORNUEL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CORNUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL CORNUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1992

Questions fréquentes sur EARL CORNUEL

Quel est le numéro SIREN de EARL CORNUEL ?

Le numéro SIREN de EARL CORNUEL est 384 493 037. Le SIRET de son siège social est 384 493 037 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34384493037.

Qui dirige EARL CORNUEL ?

EARL CORNUEL est dirigée par NICOLAS CORNUEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CORNUEL ?

Le siège social de EARL CORNUEL est situé 103 Rte Nationale, 62170 Brimeux.

EARL CORNUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CORNUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CORNUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CORNUEL.

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