EARL COURTOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 76,2 k€
EARL COURTOIS est une société civile immatriculée le 8 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 164 316. Son siège social est situé 7 rue du 15 Aout 1944 le Peage, 28170 Tremblay-les-Villages. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERTRAND COURTOIS, gérant.
Fiche d'identité de EARL COURTOIS
INSEE- Dénomination
- EARL COURTOIS
- SIREN
- 409 164 316
- SIRET (siège)
- 409 164 316 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58409164316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 164 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 octobre 1996
- Siège social
- 7 RUE DU 15 AOUT 1944 LE PEAGE, 28170, TREMBLAY-LES-VILLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL COURTOIS
La société a pour objet l'exercice d'activités réputée agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30 décembre 1988.
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Finances de EARL COURTOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL COURTOIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL COURTOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 28170 TREMBLAY-LES-VILLAGESSiègeFermé
409 164 316 00013 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL COURTOIS
INPIConformité de EARL COURTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL COURTOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Aucune mention de EARL COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL COURTOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
COURTOIS Bertrand Bernard Maurice nom d'usage : COURTOIS n'est plus gérant. COURTOIS Bertrand Bernard Maurice nom d'usage : COURTOIS devient liquidateur
- création
Date d'effet : 08 octobre 1996
Questions fréquentes sur EARL COURTOIS
Quel est le numéro SIREN de EARL COURTOIS ?
Le numéro SIREN de EARL COURTOIS est 409 164 316. Le SIRET de son siège social est 409 164 316 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58409164316.
Qui dirige EARL COURTOIS ?
EARL COURTOIS est dirigée par BERTRAND COURTOIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL COURTOIS ?
Le siège social de EARL COURTOIS est situé 7 rue du 15 Aout 1944 le Peage, 28170 Tremblay-les-Villages.
EARL COURTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL COURTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COURTOIS.
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