EARL CUVELIER
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 320 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 410 280, EARL CUVELIER est une société civile créée le 21 août 2007. Elle est domiciliée 174 rue du Fort, 59262 Sainghin-en-Melantois. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par ALEXANDRE CUVELIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL CUVELIER
INSEE- Dénomination
- EARL CUVELIER
- SIREN
- 499 410 280
- SIRET (siège)
- 499 410 280 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86499410280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 410 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 320 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 21 août 2007
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 174 RUE DU FORT , 59262, SAINGHIN-EN-MELANTOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL CUVELIER
Activités agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL CUVELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL CUVELIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2014
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Claude Gérant : DELECOURT Marie-Claire CUVELIER
Gérant · de août 2011 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL CUVELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOISSiègeActif
499 410 280 00014 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL CUVELIER
INPIConformité de EARL CUVELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CUVELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CUVELIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03169
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 24-12.474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience première chambre (contentieux général, instruction)
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2024000567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 01 septembre 2025 · N° 24/10266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/02193
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 juin 2025 · N° 24/13150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 mai 2025 · N° 2025003188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 27 mars 2025 · N° 22/05608
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/15423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 14 février 2025 · N° 23/19826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 06 février 2025 · N° 22/04514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 24 janvier 2025 · N° 22/14054
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/01513
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 2024 · N° 23-15.726
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Correct. - LDI
Décision du 13 juin 2024 · N° 20/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/00591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/15358
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 27 mars 2024 · N° 24/02169
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 16 janvier 2024 · N° 23/01252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL CUVELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL CUVELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 août 2007
Questions fréquentes sur EARL CUVELIER
Quel est le numéro SIREN de EARL CUVELIER ?
Le numéro SIREN de EARL CUVELIER est 499 410 280. Le SIRET de son siège social est 499 410 280 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86499410280.
Qui dirige EARL CUVELIER ?
EARL CUVELIER est dirigée par ALEXANDRE CUVELIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL CUVELIER ?
Le siège social de EARL CUVELIER est situé 174 rue du Fort, 59262 Sainghin-en-Melantois.
EARL CUVELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL CUVELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL CUVELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CUVELIER.
Combien de salariés compte EARL CUVELIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL CUVELIER emploie 3 à 5 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture et élevage associés), en France
- VINICARE33110 Le Bouscat
- LA COMPAGNIE FERMIERE BENJAMIN ET EDMOND DE ROTHSCHILD75008 Paris
- SAS ETABLISSEMENTS LAJUS97221 Le Carbet
- DE TOULET32300 Miramont d'Astarac
- SCEA de la Porte36290 Paulnay
- SARL DU DOMAINE DE VILLEGARDIN89150 Montacher-VillegardinCA 2,4 M€
- DOMAINE DE LA GRANGE D'AMPUS83111 AmpusCA 42,6 k€
- LA FERME DE COLLIN77390 Crisenoy
- SC MJL AGRI37310 Chambourg-sur-Indre
- PIGNE DE PIN79800 Pamproux
Entreprises culture et élevage associés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z
Entreprises à Sainghin-en-Melantois
Toutes les entreprises à Sainghin-en-Melantois
Exportez toutes les entreprises « Culture et élevage associés » du Nord en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
