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EARL D'ARCOSSE

Active
Siren403 242 050Société civile55250 NubécourtCréée le 28 décembre 1995

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
90,0 k€

EARL D'ARCOSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 242 050. Elle est domiciliée 4 RUE Haute, 55250 Nubécourt. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Maryline MAILLARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL D'ARCOSSE

Dénomination
EARL D'ARCOSSE
SIREN
403 242 050
SIRET (siège)
403 242 050 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71403242050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 242 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
28 décembre 1995
Siège social
4 RUE Haute, 55250, Nubécourt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL D'ARCOSSE

Activité agricole.

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Finances de EARL D'ARCOSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ARCOSSE

MM

Maryline MAILLARD

Gérant

Anciens dirigeants (1)

JG

Jacques GOSSIN

Gérant(e) · de juillet 2010 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL D'ARCOSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55250 NubécourtSiègeActif

    403 242 050 00017 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL D'ARCOSSE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de EARL D'ARCOSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARCOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'ARCOSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ARCOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'ARCOSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    GOSSIN Jacques nom d'usage : GOSSIN n'est plus gérant. MAILLARD Maryline Brigitte nom d'usage : MAILLARD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant(e) : GOSSIN Jacques

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1995

Questions fréquentes sur EARL D'ARCOSSE

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARCOSSE ?

Le numéro SIREN de EARL D'ARCOSSE est 403 242 050. Le SIRET de son siège social est 403 242 050 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403242050.

Qui dirige EARL D'ARCOSSE ?

EARL D'ARCOSSE est dirigée par Maryline MAILLARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL D'ARCOSSE ?

Le siège social de EARL D'ARCOSSE est situé 4 RUE Haute, 55250 Nubécourt.

EARL D'ARCOSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ARCOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ARCOSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARCOSSE.

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