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EARL D'ARSAC

Active
Siren391 401 817Société civile43700 ARSAC-EN-VELAYCréée le 03 juin 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
175 k€

EARL D'ARSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 401 817. Le siège social de l'entreprise se trouve Che le Bourg, 43700 Arsac-en-Velay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PIERRE CHAPUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D'ARSAC

Dénomination
EARL D'ARSAC
SIREN
391 401 817
SIRET (siège)
391 401 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93391401817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 401 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
175 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
03 juin 1993
Siège social
CHE LE BOURG , 43700, ARSAC-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'ARSAC

Exploitation agricole (bovins).

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Finances de EARL D'ARSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'ARSAC

PC

PIERRE CHAPUIS

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL D'ARSAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43700 ARSAC-EN-VELAYSiègeActif

    391 401 817 00013 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL D'ARSAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1999

  • Acte

Conformité de EARL D'ARSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ARSAC. Elles s'échelonnent de 1999 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'ARSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'ARSAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Co-gérant : CHAPUIS Pierre Louis. Co-gérant : OLLIER Béatrice.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1993

Questions fréquentes sur EARL D'ARSAC

Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARSAC ?

Le numéro SIREN de EARL D'ARSAC est 391 401 817. Le SIRET de son siège social est 391 401 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93391401817.

Qui dirige EARL D'ARSAC ?

EARL D'ARSAC est dirigée par PIERRE CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL D'ARSAC ?

Le siège social de EARL D'ARSAC est situé Che le Bourg, 43700 Arsac-en-Velay.

EARL D'ARSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'ARSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'ARSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARSAC.