EARL D'ARSAC
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 175 k€
EARL D'ARSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 401 817. Le siège social de l'entreprise se trouve Che le Bourg, 43700 Arsac-en-Velay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PIERRE CHAPUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL D'ARSAC
INSEE- Dénomination
- EARL D'ARSAC
- SIREN
- 391 401 817
- SIRET (siège)
- 391 401 817 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93391401817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 401 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 175 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 juin 1993
- Siège social
- CHE LE BOURG , 43700, ARSAC-EN-VELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'ARSAC
Exploitation agricole (bovins).
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Finances de EARL D'ARSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'ARSAC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2009
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL D'ARSAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43700 ARSAC-EN-VELAYSiègeActif
391 401 817 00013 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL D'ARSAC
INPIConformité de EARL D'ARSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'ARSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'ARSAC. Elles s'échelonnent de 1999 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 05 avril 2023 · N° 19/06194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mars 2020 · N° 18-86.755
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 février 1999 · N° 94-83.626
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'ARSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'ARSAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Co-gérant : CHAPUIS Pierre Louis. Co-gérant : OLLIER Béatrice.
- création
Date d'effet : 03 juin 1993
Questions fréquentes sur EARL D'ARSAC
Quel est le numéro SIREN de EARL D'ARSAC ?
Le numéro SIREN de EARL D'ARSAC est 391 401 817. Le SIRET de son siège social est 391 401 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93391401817.
Qui dirige EARL D'ARSAC ?
EARL D'ARSAC est dirigée par PIERRE CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL D'ARSAC ?
Le siège social de EARL D'ARSAC est situé Che le Bourg, 43700 Arsac-en-Velay.
EARL D'ARSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'ARSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'ARSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'ARSAC.
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