EARL D'AZY
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 279 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 346 273, EARL D'AZY est une société civile créée le 7 février 2008. Son siège social est situé 1095 RTE de Ternant, 58250 Saint-Seine. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par EDMOND VIDALIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL D'AZY
INSEE- Dénomination
- EARL D'AZY
- SIREN
- 502 346 273
- SIRET (siège)
- 502 346 273 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77502346273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 346 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 279 060 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 07 février 2008
- Siège social
- 1095 RTE de Ternant, 58250, Saint-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL D'AZY
Activités réputées agricoles au sens de l'article L.311 du Code rural
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Finances de EARL D'AZY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'AZY
INSEEÉtablissements de EARL D'AZY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58250 Saint-SeineSiègeActif
502 346 273 00019 · ouvert le 05 janvier 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL D'AZY
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL D'AZY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'AZY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'AZY. Elles s'échelonnent de 1990 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 1999 · N° 97-14.022
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1998 · N° 97-70.077
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1997 · N° 96-12.819
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 avril 1997 · N° 95-40.506
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 avril 1997 · N° 95-40.477
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 91-40.380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 1990 · N° 89-19.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'AZY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'AZY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2008
Questions fréquentes sur EARL D'AZY
Quel est le numéro SIREN de EARL D'AZY ?
Le numéro SIREN de EARL D'AZY est 502 346 273. Le SIRET de son siège social est 502 346 273 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77502346273.
Qui dirige EARL D'AZY ?
EARL D'AZY est dirigée par EDMOND VIDALIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'AZY ?
Le siège social de EARL D'AZY est situé 1095 RTE de Ternant, 58250 Saint-Seine.
EARL D'AZY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'AZY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'AZY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'AZY.
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