EARL D'HERBLAY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
EARL D'HERBLAY est une société civile immatriculée le 23 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 695 947. Elle est domiciliée Herblay, 45410 Artenay. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GERALD MAISONS, gérant.
Fiche d'identité de EARL D'HERBLAY
INSEE- Dénomination
- EARL D'HERBLAY
- SIREN
- 490 695 947
- SIRET (siège)
- 490 695 947 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42490695947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 695 947
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 juin 2006
- Siège social
- HERBLAY , 45410, ARTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'HERBLAY
CULTURE CEREALIERE
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Finances de EARL D'HERBLAY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL D'HERBLAY
INSEEÉtablissements de EARL D'HERBLAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45410 ARTENAYSiègeActif
490 695 947 00013 · ouvert le 28 avril 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL D'HERBLAY
INPIConformité de EARL D'HERBLAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'HERBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL D'HERBLAY. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025F00942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/12147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 21 juin 2022 · N° 14/01004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 avril 2022 · N° 21-14.263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 07 janvier 2021 · N° 19/04908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 janvier 2021 · N° 19-87.137
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'HERBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'HERBLAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 2006
Questions fréquentes sur EARL D'HERBLAY
Quel est le numéro SIREN de EARL D'HERBLAY ?
Le numéro SIREN de EARL D'HERBLAY est 490 695 947. Le SIRET de son siège social est 490 695 947 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490695947.
Qui dirige EARL D'HERBLAY ?
EARL D'HERBLAY est dirigée par GERALD MAISONS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL D'HERBLAY ?
Le siège social de EARL D'HERBLAY est situé Herblay, 45410 Artenay.
EARL D'HERBLAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'HERBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'HERBLAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'HERBLAY.
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