EARL D'IVOY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 382 k€
EARL D'IVOY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 078 593. Elle est domiciliée Ferme d'Ivoy, 08250 Conde-les-Autry. EARL D'IVOY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par GERMAIN BOSSUS, gérant.
Fiche d'identité de EARL D'IVOY
INSEE- Dénomination
- EARL D'IVOY
- SIREN
- 793 078 593
- SIRET (siège)
- 793 078 593 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03793078593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 078 593
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 382 210 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 21 mai 2013
- Siège social
- FERME D'IVOY , 08250, CONDE-LES-AUTRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL D'IVOY
Culture et élevage associés
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Finances de EARL D'IVOY
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INSEEÉtablissements de EARL D'IVOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08250 CONDE-LES-AUTRYSiègeActif
793 078 593 00019 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL D'IVOY
INPIConformité de EARL D'IVOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'IVOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'IVOY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL D'IVOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL D'IVOY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-21 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 21 mai 2013
Questions fréquentes sur EARL D'IVOY
Quel est le numéro SIREN de EARL D'IVOY ?
Le numéro SIREN de EARL D'IVOY est 793 078 593. Le SIRET de son siège social est 793 078 593 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03793078593.
Qui dirige EARL D'IVOY ?
EARL D'IVOY est dirigée par GERMAIN BOSSUS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL D'IVOY ?
Le siège social de EARL D'IVOY est situé Ferme d'Ivoy, 08250 Conde-les-Autry.
EARL D'IVOY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL D'IVOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL D'IVOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'IVOY.
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