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EARL D'OUZENAIN

Active
Siren901 679 407Société civile28800 BONNEVALCréée le 27 juillet 2021

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
347 k€

EARL D'OUZENAIN est une société civile immatriculée le 27 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 679 407. Son siège social est situé Ouzenain, 28800 Bonneval. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PATRICK DURAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL D'OUZENAIN

Dénomination
EARL D'OUZENAIN
SIREN
901 679 407
SIRET (siège)
901 679 407 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09901679407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 679 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
347 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 juillet 2021
Siège social
OUZENAIN, 28800, BONNEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL D'OUZENAIN

Agricole.

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Finances de EARL D'OUZENAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL D'OUZENAIN

PD

PATRICK DURAND

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2021) · 5 ans

DT

DOMINIQUE TEROUINARD

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de EARL D'OUZENAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28800 BONNEVALSiègeActif

    901 679 407 00014 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL D'OUZENAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2021

  • Acte

Conformité de EARL D'OUZENAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL D'OUZENAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL D'OUZENAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL D'OUZENAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL D'OUZENAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2021

Questions fréquentes sur EARL D'OUZENAIN

Quel est le numéro SIREN de EARL D'OUZENAIN ?

Le numéro SIREN de EARL D'OUZENAIN est 901 679 407. Le SIRET de son siège social est 901 679 407 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09901679407.

Qui dirige EARL D'OUZENAIN ?

EARL D'OUZENAIN est dirigée par PATRICK DURAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL D'OUZENAIN ?

Le siège social de EARL D'OUZENAIN est situé Ouzenain, 28800 Bonneval.

EARL D'OUZENAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL D'OUZENAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL D'OUZENAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL D'OUZENAIN.

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