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EARL DAMIAL

Active
Siren417 773 181Société civile91150 ETAMPESCréée le 19 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
186 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 773 181, EARL DAMIAL est une société civile créée le 19 février 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Sente des Mesanges le Chesnay, 91150 Etampes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par MICHEL HAUTEFEUILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DAMIAL

Dénomination
EARL DAMIAL
SIREN
417 773 181
SIRET (siège)
417 773 181 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15417773181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 773 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
185 516 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
19 février 1998
Siège social
10 SENTE DES MESANGES LE CHESNAY, 91150, ETAMPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DAMIAL

Activités réputés agricoles au sens de l'article l 311-1 du code rural. Cultures et élevages associés.

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Finances de EARL DAMIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DAMIAL

MH

MICHEL HAUTEFEUILLE

Gérant

Depuis la création (19 février 1998) · 28 ans

AH

ALAIN HAUTEFEUILLE

Gérant

Depuis la création (19 février 1998) · 28 ans

Établissements de EARL DAMIAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91150 ETAMPESSiègeActif

    417 773 181 00017 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DAMIAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2013

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 19 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL DAMIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DAMIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DAMIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAMIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DAMIAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DAMIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DAMIAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1998

Questions fréquentes sur EARL DAMIAL

Quel est le numéro SIREN de EARL DAMIAL ?

Le numéro SIREN de EARL DAMIAL est 417 773 181. Le SIRET de son siège social est 417 773 181 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15417773181.

Qui dirige EARL DAMIAL ?

EARL DAMIAL est dirigée par MICHEL HAUTEFEUILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DAMIAL ?

Le siège social de EARL DAMIAL est situé 10 Sente des Mesanges le Chesnay, 91150 Etampes.

EARL DAMIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DAMIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DAMIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAMIAL.

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