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EARL DAMIANS

Active
Siren384 085 080Société civile01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCCréée le 21 janvier 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DAMIANS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 085 080. Le siège social de l'entreprise se trouve 452 Rte de Montracol la Richonniere, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par FRANCOISE BOULY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DAMIANS

Dénomination
EARL DAMIANS
SIREN
384 085 080
SIRET (siège)
384 085 080 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12384085080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 085 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
21 janvier 1992
Siège social
452 RTE DE MONTRACOL LA RICHONNIERE , 01960, SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Établissements
1
Statut
Active

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Objet social de EARL DAMIANS

activités agricoles

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Finances de EARL DAMIANS

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Dirigeants et représentants de EARL DAMIANS

Établissements de EARL DAMIANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCSiègeFermé

    384 085 080 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DAMIANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DAMIANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAMIANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DAMIANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DAMIANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DAMIANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Liquidateur : DAMIANS Francoise

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1992

Questions fréquentes sur EARL DAMIANS

Quel est le numéro SIREN de EARL DAMIANS ?

Le numéro SIREN de EARL DAMIANS est 384 085 080. Le SIRET de son siège social est 384 085 080 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12384085080.

Qui dirige EARL DAMIANS ?

EARL DAMIANS est dirigée par FRANCOISE BOULY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DAMIANS ?

Le siège social de EARL DAMIANS est situé 452 Rte de Montracol la Richonniere, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc.

EARL DAMIANS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DAMIANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DAMIANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAMIANS.