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EARL DAVID

Active
Siren338 054 737Société civile49260 VAUDELNAYCréée le 25 juin 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 054 737, EARL DAVID est une société civile créée le 25 juin 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve MESSEME Vaudelnay, 49260 Vaudelnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. SEBASTIEN DAVID exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DAVID

Dénomination
EARL DAVID
SIREN
338 054 737
SIRET (siège)
338 054 737 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26338054737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 054 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
182 400 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
25 juin 1986
Siège social
MESSEME Vaudelnay, 49260, VAUDELNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DAVID

Exploitation agricole, viticulture

Finances de EARL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DAVID

SD

SEBASTIEN DAVID

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2021

FD

FRANCOIS DAVID

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49260 VAUDELNAYSiègeActif

    338 054 737 00014 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DAVID

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : DAVID Sébastien ; Gérant : DAVID François ; Gérant : DAVID Annie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : DAVID Sébastien ; Gérant : DAVID François ; Gérant : DAVID Denis ; Gérant : DAVID Annie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Co-Gérant : DAVID Denis Co-Gérant : DAVID Annie né(e) JOUSSELIN Co-Gérant : DAVID Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1986

Marques déposées par EARL DAVID

EARL DAVID est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • L'Enchanteur

    N° 5059615 · Déposée le 04 juin 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 04 juin 2034

  • Authentic French Winemakers

    N° 4421520 · Déposée le 22 janvier 2018 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DAVID

Quel est le numéro SIREN de EARL DAVID ?

Le numéro SIREN de EARL DAVID est 338 054 737. Le SIRET de son siège social est 338 054 737 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26338054737.

Qui dirige EARL DAVID ?

EARL DAVID est dirigée par SEBASTIEN DAVID, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DAVID ?

Le siège social de EARL DAVID est situé MESSEME Vaudelnay, 49260 Vaudelnay.

EARL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DAVID.