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BOUSSY

Active
Siren508 986 833Société civile49260 VAUDELNAYCréée le 18 novembre 2008

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
150 k€

BOUSSY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 986 833. Elle est domiciliée Le Moulin de Thuet, 49260 Vaudelnay. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). GUILLAUME BOUSSY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOUSSY

Dénomination
BOUSSY
SIREN
508 986 833
SIRET (siège)
508 986 833 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91508986833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 986 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 novembre 2008
Siège social
LE MOULIN DE THUET , 49260, VAUDELNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSSY

Viticulture

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Finances de BOUSSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUSSY

GB

GUILLAUME BOUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2015

B

BOUSSY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOUSSY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49260 VAUDELNAYSiègeActif

    508 986 833 00020 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0121Z

  • 49260 VAUDELNAYFermé

    508 986 833 00012 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOUSSY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2008

  • Acte

Conformité de BOUSSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUSSY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSSY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSY Guillaume

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : BOUSSY Guillaume

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-18 · Début d'activité : 2008-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2008

Questions fréquentes sur BOUSSY

Quel est le numéro SIREN de BOUSSY ?

Le numéro SIREN de BOUSSY est 508 986 833. Le SIRET de son siège social est 508 986 833 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91508986833.

Qui dirige BOUSSY ?

BOUSSY est dirigée par GUILLAUME BOUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSSY ?

Le siège social de BOUSSY est situé Le Moulin de Thuet, 49260 Vaudelnay.

BOUSSY est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSSY.

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