EARL DE BEDES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
EARL DE BEDES est une société civile immatriculée le 19 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 823 820. Le siège social de l'entreprise se trouve Bedes, 12410 Curan. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JULIEN CLUZEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE BEDES
INSEE- Dénomination
- EARL DE BEDES
- SIREN
- 433 823 820
- SIRET (siège)
- 433 823 820 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65433823820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 823 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 19 décembre 2000
- Siège social
- BEDES , 12410, CURAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE BEDES
Élevage : Bovins lait - vaches allaitantes
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Finances de EARL DE BEDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EARL DE BEDES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12410 CURANSiègeActif
433 823 820 00017 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE BEDES
INPIConformité de EARL DE BEDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BEDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE BEDES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 15-28.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 février 1994 · N° 92-10.047
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE BEDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE BEDES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-12-19 · Début d'activité : 2000-11-01
- création
Date d'effet : 19 décembre 2000
Questions fréquentes sur EARL DE BEDES
Quel est le numéro SIREN de EARL DE BEDES ?
Le numéro SIREN de EARL DE BEDES est 433 823 820. Le SIRET de son siège social est 433 823 820 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65433823820.
Qui dirige EARL DE BEDES ?
EARL DE BEDES est dirigée par JULIEN CLUZEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE BEDES ?
Le siège social de EARL DE BEDES est situé Bedes, 12410 Curan.
EARL DE BEDES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE BEDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE BEDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BEDES.
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