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EARL DE BEL ASPECT

Active
Siren333 145 316Société civile11410 SALLES-SUR-L'HERSCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
70,1 k€

EARL DE BEL ASPECT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 333 145 316. Elle est domiciliée Bel Aspect, 11410 Salles-sur-l'Hers. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEREMY CAZABAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE BEL ASPECT

Dénomination
EARL DE BEL ASPECT
SIREN
333 145 316
SIRET (siège)
333 145 316 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49333145316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 145 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
70 120 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
BEL ASPECT , 11410, SALLES-SUR-L'HERS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DE BEL ASPECT

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui etc.

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Finances de EARL DE BEL ASPECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BEL ASPECT

JC

JEREMY CAZABAN

Gérant

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2025

Anciens dirigeants (2)

HC

Henri CAZABAN

Gérant · de janvier 2000 à mars 2025

JC

Jean-Paul CAZABAN

Gérant · de janvier 2000 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE BEL ASPECT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11410 SALLES-SUR-L'HERSSiègeActif

    333 145 316 00019 · ouvert le 19 juillet 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE BEL ASPECT

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 31 août 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DE BEL ASPECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BEL ASPECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BEL ASPECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BEL ASPECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BEL ASPECT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant : CAZABAN Jeremy, André, Olivier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant : CAZABAN Henri ; Gérant : CAZABAN Jeremy, André, Olivier

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1985-07-19

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DE BEL ASPECT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BEL ASPECT ?

Le numéro SIREN de EARL DE BEL ASPECT est 333 145 316. Le SIRET de son siège social est 333 145 316 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49333145316.

Qui dirige EARL DE BEL ASPECT ?

EARL DE BEL ASPECT est dirigée par JEREMY CAZABAN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BEL ASPECT ?

Le siège social de EARL DE BEL ASPECT est situé Bel Aspect, 11410 Salles-sur-l'Hers.

EARL DE BEL ASPECT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BEL ASPECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BEL ASPECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BEL ASPECT.