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EARL DE BOURNHOUNET

Active
Siren388 908 303Société civile12450 FlavinCréée le 29 octobre 1992

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Documents
Capital social
30,5 k€

EARL DE BOURNHOUNET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 908 303. Son siège social est situé 211 RTE de Bournhounet, 12450 Flavin. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par DENIS MALBOUYRES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE BOURNHOUNET

Dénomination
EARL DE BOURNHOUNET
SIREN
388 908 303
SIRET (siège)
388 908 303 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94388908303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 908 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 510 €
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
29 octobre 1992
Siège social
211 RTE de Bournhounet, 12450, Flavin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE BOURNHOUNET

L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C.

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Finances de EARL DE BOURNHOUNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BOURNHOUNET

DM

DENIS MALBOUYRES

Gérant

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE BOURNHOUNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 FlavinSiègeActif

    388 908 303 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0145Z

Documents juridiques de EARL DE BOURNHOUNET

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE BOURNHOUNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BOURNHOUNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BOURNHOUNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BOURNHOUNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BOURNHOUNET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant : MALBOUYRES Denis, Roger, André

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1992

Questions fréquentes sur EARL DE BOURNHOUNET

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BOURNHOUNET ?

Le numéro SIREN de EARL DE BOURNHOUNET est 388 908 303. Le SIRET de son siège social est 388 908 303 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94388908303.

Qui dirige EARL DE BOURNHOUNET ?

EARL DE BOURNHOUNET est dirigée par DENIS MALBOUYRES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE BOURNHOUNET ?

Le siège social de EARL DE BOURNHOUNET est situé 211 RTE de Bournhounet, 12450 Flavin.

EARL DE BOURNHOUNET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BOURNHOUNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BOURNHOUNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BOURNHOUNET.