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EARL DE BRIGAULT

Active
Siren378 840 805Société civile37240 CUSSAYCréée le 12 juillet 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,5 k€

EARL DE BRIGAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 840 805. Son siège social est situé Brigault, 37240 Cussay. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ALEXIS ARNAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE BRIGAULT

Dénomination
EARL DE BRIGAULT
SIREN
378 840 805
SIRET (siège)
378 840 805 00022
N° TVA intracommunautaire
FR05378840805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 840 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 juillet 1990
Siège social
BRIGAULT, 37240, CUSSAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE BRIGAULT

Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles vente et transformation de produits de cette exploitation.

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Finances de EARL DE BRIGAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE BRIGAULT

AA

ALEXIS ARNAULT

Gérant

Depuis la création (12 juillet 1990) · 36 ans

Anciens dirigeants (1)

JA

Jean Pascal ARNAULT

Gérant associé indéfiniment responsable · de septembre 2020 à septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE BRIGAULT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37240 CUSSAYSiègeActif

    378 840 805 00022 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z

  • 94360 BRY-SUR-MARNEFermé

    378 840 805 00014 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE BRIGAULT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE BRIGAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE BRIGAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE BRIGAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE BRIGAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE BRIGAULT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Arnault, Jean-Pascal ; modification du Gérant Arnault, Alexis ; modification du Gérant Arnault, Alexis

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculée le 1990-07-12 · Début d'activité : 1990-07-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Gérant, Associé : ARNAULT Alexis Yves Joseph Georges ; Gérant, Associé : ARNAULT Jean Pascal

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1990

Questions fréquentes sur EARL DE BRIGAULT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE BRIGAULT ?

Le numéro SIREN de EARL DE BRIGAULT est 378 840 805. Le SIRET de son siège social est 378 840 805 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05378840805.

Qui dirige EARL DE BRIGAULT ?

EARL DE BRIGAULT est dirigée par ALEXIS ARNAULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE BRIGAULT ?

Le siège social de EARL DE BRIGAULT est situé Brigault, 37240 Cussay.

EARL DE BRIGAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE BRIGAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE BRIGAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE BRIGAULT.