EARL DE CABIROL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DE CABIROL est une société civile immatriculée le 1er décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 014 583. Son siège social est situé 1422 RTE DE LASCROZES Saint-Pierre-de-Caubel, 47290 Saint-Pastour. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par ESTELLE SURE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CABIROL
INSEE- Dénomination
- EARL DE CABIROL
- SIREN
- 493 014 583
- SIRET (siège)
- 493 014 583 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR80493014583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 014 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 décembre 2006
- Siège social
- 1422 RTE DE LASCROZES Saint-Pierre-de-Caubel, 47290, SAINT-PASTOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CABIROL
Arboriculture
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Finances de EARL DE CABIROL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CABIROL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE CABIROL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47290 SAINT-PASTOURSiègeActif
493 014 583 00022 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 0124Z
- 47380 PINEL-HAUTERIVEFermé
493 014 583 00014 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL DE CABIROL
INPIConformité de EARL DE CABIROL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CABIROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE CABIROL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/03119
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CABIROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CABIROL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2006
Questions fréquentes sur EARL DE CABIROL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CABIROL ?
Le numéro SIREN de EARL DE CABIROL est 493 014 583. Le SIRET de son siège social est 493 014 583 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80493014583.
Qui dirige EARL DE CABIROL ?
EARL DE CABIROL est dirigée par ESTELLE SURE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CABIROL ?
Le siège social de EARL DE CABIROL est situé 1422 RTE DE LASCROZES Saint-Pierre-de-Caubel, 47290 Saint-Pastour.
EARL DE CABIROL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CABIROL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CABIROL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CABIROL.
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