EARL DE CAP DE BAUSSE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 80,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 435 353 834, EARL DE CAP DE BAUSSE est une société civile créée le 17 avril 2001. Son siège social est situé CAP DE BAUSSE Dolmayrac, 47110 Dolmayrac. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE LEGO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CAP DE BAUSSE
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAP DE BAUSSE
- SIREN
- 435 353 834
- SIRET (siège)
- 435 353 834 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67435353834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 353 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 17 avril 2001
- Siège social
- CAP DE BAUSSE Dolmayrac, 47110, DOLMAYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CAP DE BAUSSE
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de EARL DE CAP DE BAUSSE
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INSEEÉtablissements de EARL DE CAP DE BAUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47110 DOLMAYRACSiègeActif
435 353 834 00011 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE CAP DE BAUSSE
INPIConformité de EARL DE CAP DE BAUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAP DE BAUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CAP DE BAUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAP DE BAUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CAP DE BAUSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2001
Questions fréquentes sur EARL DE CAP DE BAUSSE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAP DE BAUSSE ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAP DE BAUSSE est 435 353 834. Le SIRET de son siège social est 435 353 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67435353834.
Qui dirige EARL DE CAP DE BAUSSE ?
EARL DE CAP DE BAUSSE est dirigée par CHRISTOPHE LEGO, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CAP DE BAUSSE ?
Le siège social de EARL DE CAP DE BAUSSE est situé CAP DE BAUSSE Dolmayrac, 47110 Dolmayrac.
EARL DE CAP DE BAUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAP DE BAUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAP DE BAUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAP DE BAUSSE.
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