EARL DE CAZENEUVE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 49,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 616 059, EARL DE CAZENEUVE est une société civile créée le 27 novembre 1991. Son siège social est situé 1040 RTE de Cazeneuve Cazeneuve, 32700 Sempesserre. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SYLVAIN BARBELANNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CAZENEUVE
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAZENEUVE
- SIREN
- 383 616 059
- SIRET (siège)
- 383 616 059 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR31383616059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 616 059
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 49 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 novembre 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1040 RTE de Cazeneuve Cazeneuve, 32700, Sempesserre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DE CAZENEUVE
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, c'est-à-dire : - les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ; La société peut exploiter une installation de production d'électricité utilisant de l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsqu'elle dispose des bâtiments dans le cadre d'un bail rural. Elle peut alors bénéficier de l'obligation de rachat de l'électricité produite.
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Finances de EARL DE CAZENEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CAZENEUVE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE CAZENEUVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32700 SempesserreSiègeActif
383 616 059 00028 · ouvert le 06 novembre 1991 · NAF 0111Z
- 32700 SEMPESSERREFermé
383 616 059 00010 · ouvert le 06 novembre 1991 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL DE CAZENEUVE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE CAZENEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAZENEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE CAZENEUVE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-21.855
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 2001 · N° 98-15.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 1999 · N° 97-60.785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAZENEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CAZENEUVE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Gérant : BARBELANNE Sylvain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : BARBELANNE Sylvain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Co-Gérant : BARBELANNE Bernard Co-Gérant : BARBELANNE Sylvain
- création
Date d'effet : 27 novembre 1991
Questions fréquentes sur EARL DE CAZENEUVE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAZENEUVE ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAZENEUVE est 383 616 059. Le SIRET de son siège social est 383 616 059 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31383616059.
Qui dirige EARL DE CAZENEUVE ?
EARL DE CAZENEUVE est dirigée par SYLVAIN BARBELANNE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE CAZENEUVE ?
Le siège social de EARL DE CAZENEUVE est situé 1040 RTE de Cazeneuve Cazeneuve, 32700 Sempesserre.
EARL DE CAZENEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAZENEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAZENEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAZENEUVE.
Combien de salariés compte EARL DE CAZENEUVE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE CAZENEUVE emploie 1 ou 2 salariés.
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