EARL DE CHAMPULY
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 258 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 960 724, EARL DE CHAMPULY est une société civile créée le 30 juillet 2009. Son siège social est situé 2280 Rte de Pont de Beauvoisin la Vavre, 73240 Avressieux. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS TARTAVEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CHAMPULY
INSEE- Dénomination
- EARL DE CHAMPULY
- SIREN
- 513 960 724
- SIRET (siège)
- 513 960 724 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60513960724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 960 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 258 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 30 juillet 2009
- Siège social
- 2280 RTE DE PONT DE BEAUVOISIN LA VAVRE, 73240, AVRESSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CHAMPULY
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de EARL DE CHAMPULY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CHAMPULY
INSEEGérant
Gérant
Établissements de EARL DE CHAMPULY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73240 AVRESSIEUXSiègeActif
513 960 724 00013 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DE CHAMPULY
INPIConformité de EARL DE CHAMPULY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHAMPULY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHAMPULY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CHAMPULY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CHAMPULY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BAJAT Lorric modification le 17 Février 2016 Gérant : TARTAVEL Jean-François Roger modification le 17 Février 2016 Gérant : BARBIER Etienne en fonction le 17 Février 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-30 · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 30 juillet 2009
Questions fréquentes sur EARL DE CHAMPULY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHAMPULY ?
Le numéro SIREN de EARL DE CHAMPULY est 513 960 724. Le SIRET de son siège social est 513 960 724 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60513960724.
Qui dirige EARL DE CHAMPULY ?
EARL DE CHAMPULY est dirigée par JEAN-FRANCOIS TARTAVEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE CHAMPULY ?
Le siège social de EARL DE CHAMPULY est situé 2280 Rte de Pont de Beauvoisin la Vavre, 73240 Avressieux.
EARL DE CHAMPULY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CHAMPULY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CHAMPULY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHAMPULY.
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