EARL DE CHENEVRE

Active

Siren353 760 341Société civile39100 VILLETTE-LES-DOLECréée le 13 mars 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 55,5 k€

EARL DE CHENEVRE est une société civile immatriculée le 13 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 760 341. Son siège social est situé 4 rue des Chenevieres, 39100 Villette-les-Dole. EARL DE CHENEVRE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par MAXIME MOUQUOD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE CHENEVRE

INSEE

Dénomination: EARL DE CHENEVRE
SIREN: 353 760 341
SIRET (siège): 353 760 341 00019
N° TVA intracommunautaire: FR58353760341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 760 341
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 55 500 €
Code NAF / APE: 0150Z - Culture et élevage associés
Date de création: 13 mars 1990
Siège social: 4 RUE DES CHENEVIERES , 39100, VILLETTE-LES-DOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL DE CHENEVRE

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Finances de EARL DE CHENEVRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE CHENEVRE

INSEEBODACC

MAXIME MOUQUOD

Gérant

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE CHENEVRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39100 VILLETTE-LES-DOLESiègeActif
353 760 341 00019 · ouvert le 31 octobre 1976 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE CHENEVRE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2019

Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

Acte

Conformité de EARL DE CHENEVRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CHENEVRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CHENEVRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE CHENEVRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE CHENEVRE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 juin 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
BOICHUT Edith Anne-Marie Louise nom d'usage : MOUQUOD n'est plus gérant
17 décembre 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
MOUQUOD Jean-François Marie Maxime nom d'usage : MOUQUOD n'est plus gérant. MOUQUOD Maxime Jean Marie nom d'usage : MOUQUOD devient gérant.

18 mai 2024création
Date d'effet : 13 mars 1990

Questions fréquentes sur EARL DE CHENEVRE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE CHENEVRE ?

Le numéro SIREN de EARL DE CHENEVRE est 353 760 341. Le SIRET de son siège social est 353 760 341 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58353760341.

Qui dirige EARL DE CHENEVRE ?

EARL DE CHENEVRE est dirigée par MAXIME MOUQUOD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE CHENEVRE ?

Le siège social de EARL DE CHENEVRE est situé 4 rue des Chenevieres, 39100 Villette-les-Dole.

EARL DE CHENEVRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE CHENEVRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE CHENEVRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CHENEVRE.

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