EARL DE COUCHAUMONT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 232 k€
EARL DE COUCHAUMONT est une société civile immatriculée le 14 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 170 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du 12 Septembre, 88270 Damas-et-Bettegney. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-LUC BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE COUCHAUMONT
INSEE- Dénomination
- EARL DE COUCHAUMONT
- SIREN
- 380 170 779
- SIRET (siège)
- 380 170 779 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26380170779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 170 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 232 440 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 14 décembre 1990
- Siège social
- 5 RUE DU 12 SEPTEMBRE , 88270, DAMAS-ET-BETTEGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE COUCHAUMONT
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL DE COUCHAUMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE COUCHAUMONT
INSEEÉtablissements de EARL DE COUCHAUMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88270 DAMAS-ET-BETTEGNEYSiègeActif
380 170 779 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE COUCHAUMONT
INPIConformité de EARL DE COUCHAUMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE COUCHAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE COUCHAUMONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE COUCHAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE COUCHAUMONT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-12-14 · Début d'activité : 1990-11-01
- création
Date d'effet : 14 décembre 1990
Questions fréquentes sur EARL DE COUCHAUMONT
Quel est le numéro SIREN de EARL DE COUCHAUMONT ?
Le numéro SIREN de EARL DE COUCHAUMONT est 380 170 779. Le SIRET de son siège social est 380 170 779 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380170779.
Qui dirige EARL DE COUCHAUMONT ?
EARL DE COUCHAUMONT est dirigée par JEAN-LUC BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE COUCHAUMONT ?
Le siège social de EARL DE COUCHAUMONT est situé 5 rue du 12 Septembre, 88270 Damas-et-Bettegney.
EARL DE COUCHAUMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE COUCHAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE COUCHAUMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE COUCHAUMONT.
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