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EARL DE COUCHAUMONT

Active
Siren380 170 779Société civile88270 DAMAS-ET-BETTEGNEYCréée le 14 décembre 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
232 k€

EARL DE COUCHAUMONT est une société civile immatriculée le 14 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 170 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du 12 Septembre, 88270 Damas-et-Bettegney. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). JEAN-LUC BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE COUCHAUMONT

Dénomination
EARL DE COUCHAUMONT
SIREN
380 170 779
SIRET (siège)
380 170 779 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26380170779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 170 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
232 440 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
14 décembre 1990
Siège social
5 RUE DU 12 SEPTEMBRE , 88270, DAMAS-ET-BETTEGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE COUCHAUMONT

Exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL DE COUCHAUMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE COUCHAUMONT

JB

JEAN-LUC BERNARD

Gérant

Depuis la création (14 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de EARL DE COUCHAUMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88270 DAMAS-ET-BETTEGNEYSiègeActif

    380 170 779 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE COUCHAUMONT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE COUCHAUMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE COUCHAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE COUCHAUMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE COUCHAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE COUCHAUMONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-12-14 · Début d'activité : 1990-11-01

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1990

Questions fréquentes sur EARL DE COUCHAUMONT

Quel est le numéro SIREN de EARL DE COUCHAUMONT ?

Le numéro SIREN de EARL DE COUCHAUMONT est 380 170 779. Le SIRET de son siège social est 380 170 779 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380170779.

Qui dirige EARL DE COUCHAUMONT ?

EARL DE COUCHAUMONT est dirigée par JEAN-LUC BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE COUCHAUMONT ?

Le siège social de EARL DE COUCHAUMONT est situé 5 rue du 12 Septembre, 88270 Damas-et-Bettegney.

EARL DE COUCHAUMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE COUCHAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE COUCHAUMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE COUCHAUMONT.