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EARL DE L'EPAIL

Active
Siren390 084 598Société civile61350 MANTILLYCréée le 01 janvier 20001 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
69,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DE L'EPAIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 390 084 598. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rouletieres, 61350 Mantilly. EARL DE L'EPAIL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par PATRICK LEROYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE L'EPAIL

Dénomination
EARL DE L'EPAIL
SIREN
390 084 598
SIRET (siège)
390 084 598 00023
N° TVA intracommunautaire
FR22390084598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 084 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
69 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2000
Effectif
1 ou 2
Siège social
LES ROULETIERES , 61350, MANTILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE L'EPAIL

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Art. 2 de la Loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole, à son environnement économique et social.

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Finances de EARL DE L'EPAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE L'EPAIL

PL

PATRICK LEROYER

Gérant

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2018

Anciens dirigeants (1)

ND

Nathalie né MADELAINE DUBOURG

Gérant, Associé · de septembre 2018 à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE L'EPAIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61350 MANTILLYSiègeActif

    390 084 598 00023 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0150Z

  • 61350 SAINT MARS D'EGRENNEFermé

    390 084 598 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 014A

Documents juridiques de EARL DE L'EPAIL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 13 février 1993

  • Acte

Conformité de EARL DE L'EPAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'EPAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE L'EPAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE L'EPAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE L'EPAIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : LEROYER Patrick

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé : LEROYER Patrick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Gérant, Associé : LEROYER Patrick ; Gérant, Associé : DUBOURG Nathalie né(e) MADELAINE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DE L'EPAIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'EPAIL ?

Le numéro SIREN de EARL DE L'EPAIL est 390 084 598. Le SIRET de son siège social est 390 084 598 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390084598.

Qui dirige EARL DE L'EPAIL ?

EARL DE L'EPAIL est dirigée par PATRICK LEROYER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE L'EPAIL ?

Le siège social de EARL DE L'EPAIL est situé Les Rouletieres, 61350 Mantilly.

EARL DE L'EPAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE L'EPAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE L'EPAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'EPAIL.

Combien de salariés compte EARL DE L'EPAIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE L'EPAIL emploie 1 ou 2 salariés.