EARL DE L'ESPERANCE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 993 602, EARL DE L'ESPERANCE est une société civile créée le 7 mai 1996. Elle est domiciliée Arthaz Pont Notre Dame, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE DUCRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE L'ESPERANCE
INSEE- Dénomination
- EARL DE L'ESPERANCE
- SIREN
- 404 993 602
- SIRET (siège)
- 404 993 602 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43404993602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 993 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 07 mai 1996
- Siège social
- ARTHAZ PONT NOTRE DAME, 74380, ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE L'ESPERANCE
011C ET 011D LEGUMES MARAICHAGE HORTICULTURE
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Finances de EARL DE L'ESPERANCE
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INSEEÉtablissements de EARL DE L'ESPERANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAMESiègeActif
404 993 602 00014 · ouvert le 04 septembre 1975 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DE L'ESPERANCE
INPIConformité de EARL DE L'ESPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'ESPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE L'ESPERANCE. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 04 novembre 2020 · N° 17/19550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE L'ESPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE L'ESPERANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 1996
Questions fréquentes sur EARL DE L'ESPERANCE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'ESPERANCE ?
Le numéro SIREN de EARL DE L'ESPERANCE est 404 993 602. Le SIRET de son siège social est 404 993 602 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43404993602.
Qui dirige EARL DE L'ESPERANCE ?
EARL DE L'ESPERANCE est dirigée par CHRISTOPHE DUCRET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE L'ESPERANCE ?
Le siège social de EARL DE L'ESPERANCE est situé Arthaz Pont Notre Dame, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame.
EARL DE L'ESPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE L'ESPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE L'ESPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'ESPERANCE.
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