EARL DE L'OUSSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DE L'OUSSE est une société civile immatriculée le 3 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 748 915. Elle est domiciliée 2 Che de la Cote Capbat, 64530 Livron. EARL DE L'OUSSE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par REGIS CASSOU, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE L'OUSSE
INSEE- Dénomination
- EARL DE L'OUSSE
- SIREN
- 792 748 915
- SIRET (siège)
- 792 748 915 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78792748915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 748 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 mai 2013
- Siège social
- 2 CHE DE LA COTE CAPBAT , 64530, LIVRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE L'OUSSE
Céréales
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Finances de EARL DE L'OUSSE
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INSEEÉtablissements de EARL DE L'OUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64530 LIVRONSiègeActif
792 748 915 00016 · ouvert le 29 mars 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE L'OUSSE
INPIConformité de EARL DE L'OUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE L'OUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE L'OUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE L'OUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE L'OUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-03 · Début d'activité : 2013-03-29
- création
Date d'effet : 03 mai 2013
Questions fréquentes sur EARL DE L'OUSSE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE L'OUSSE ?
Le numéro SIREN de EARL DE L'OUSSE est 792 748 915. Le SIRET de son siège social est 792 748 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78792748915.
Qui dirige EARL DE L'OUSSE ?
EARL DE L'OUSSE est dirigée par REGIS CASSOU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE L'OUSSE ?
Le siège social de EARL DE L'OUSSE est situé 2 Che de la Cote Capbat, 64530 Livron.
EARL DE L'OUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE L'OUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE L'OUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE L'OUSSE.
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