EARL DE LA BARRE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 99,1 k€
EARL DE LA BARRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2001, identifiée par le SIREN 438 740 912. Son siège social est situé 18 rue du Hameau, 21580 Fraignot-et-Vesvrotte. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PHILIPPE APERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE LA BARRE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA BARRE
- SIREN
- 438 740 912
- SIRET (siège)
- 438 740 912 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66438740912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 740 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 99 085 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 06 août 2001
- Siège social
- 18 RUE DU HAMEAU , 21580, FRAIGNOT-ET-VESVROTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA BARRE
activités agricoles
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Finances de EARL DE LA BARRE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA BARRE
INSEEÉtablissements de EARL DE LA BARRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21580 FRAIGNOT-ET-VESVROTTESiègeActif
438 740 912 00011 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE LA BARRE
INPIConformité de EARL DE LA BARRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA BARRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
84 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA BARRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 mai 2026 · N° 2026000073
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Décision du 06 mai 2026 · N° 24/00876
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA BARRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA BARRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-08-06 · Début d'activité : 2001-07-05
- création
Date d'effet : 06 août 2001
Questions fréquentes sur EARL DE LA BARRE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA BARRE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA BARRE est 438 740 912. Le SIRET de son siège social est 438 740 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438740912.
Qui dirige EARL DE LA BARRE ?
EARL DE LA BARRE est dirigée par PHILIPPE APERT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA BARRE ?
Le siège social de EARL DE LA BARRE est situé 18 rue du Hameau, 21580 Fraignot-et-Vesvrotte.
EARL DE LA BARRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA BARRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA BARRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA BARRE.
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