Checkers

EARL DE LA MAISONNETTE

Active
Siren399 865 419Société civile69620 THEIZECréée le 03 mars 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
35,4 k€

EARL DE LA MAISONNETTE est une société civile immatriculée le 3 mars 1995 sous le numéro SIREN 399 865 419. Elle est domiciliée 316 Mte de Chantegrillet, 69620 Theize. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par HUBERT POLLET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA MAISONNETTE

Dénomination
EARL DE LA MAISONNETTE
SIREN
399 865 419
SIRET (siège)
399 865 419 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82399865419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 865 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 390 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 mars 1995
Siège social
316 MTE DE CHANTEGRILLET , 69620, THEIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA MAISONNETTE

Se reporter aux statuts

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE LA MAISONNETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE LA MAISONNETTE

HP

HUBERT POLLET

Gérant

Depuis la création (03 mars 1995) · 31 ans

Établissements de EARL DE LA MAISONNETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 THEIZESiègeActif

    399 865 419 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE LA MAISONNETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 20 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 février 2003

  • Acte

Dépôt du 03 février 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE LA MAISONNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA MAISONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA MAISONNETTE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA MAISONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA MAISONNETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1995

Questions fréquentes sur EARL DE LA MAISONNETTE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA MAISONNETTE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA MAISONNETTE est 399 865 419. Le SIRET de son siège social est 399 865 419 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82399865419.

Qui dirige EARL DE LA MAISONNETTE ?

EARL DE LA MAISONNETTE est dirigée par HUBERT POLLET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA MAISONNETTE ?

Le siège social de EARL DE LA MAISONNETTE est situé 316 Mte de Chantegrillet, 69620 Theize.

EARL DE LA MAISONNETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA MAISONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA MAISONNETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA MAISONNETTE.