JEAN-LUC BOURBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 914 566 658, JEAN-LUC BOURBON est une société civile créée le 17 juin 2022. Son siège social est situé CHE DES VIGNES Le Marquison, 69620 Theize. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. DELPHINE MEUGNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de JEAN-LUC BOURBON
INSEE- Dénomination
- JEAN-LUC BOURBON
- SIREN
- 914 566 658
- SIRET (siège)
- 914 566 658 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84914566658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 566 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 17 juin 2022
- Siège social
- CHE DES VIGNES Le Marquison, 69620, THEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN-LUC BOURBON
Exploitation et gestion de biens agricoles et viticoles
Finances de JEAN-LUC BOURBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN-LUC BOURBON
INSEEGérant
Établissements de JEAN-LUC BOURBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 THEIZESiègeActif
914 566 658 00011 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JEAN-LUC BOURBON
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de JEAN-LUC BOURBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN-LUC BOURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN-LUC BOURBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-LUC BOURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN-LUC BOURBON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN-LUC BOURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN-LUC BOURBON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
MEUGNIER Delphine nom d'usage : MEUGNIER devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-01
- création
Date d'effet : 17 juin 2022
Questions fréquentes sur JEAN-LUC BOURBON
Quel est le numéro SIREN de JEAN-LUC BOURBON ?
Le numéro SIREN de JEAN-LUC BOURBON est 914 566 658. Le SIRET de son siège social est 914 566 658 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84914566658.
Qui dirige JEAN-LUC BOURBON ?
JEAN-LUC BOURBON est dirigée par DELPHINE MEUGNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEAN-LUC BOURBON ?
Le siège social de JEAN-LUC BOURBON est situé CHE DES VIGNES Le Marquison, 69620 Theize.
JEAN-LUC BOURBON est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN-LUC BOURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN-LUC BOURBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-LUC BOURBON.
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