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EARL DE LA MARE

Active
Siren378 170 286Société civile45520 HUETRECréée le 06 juin 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
107 k€

EARL DE LA MARE est une société civile immatriculée le 6 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 170 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 705 La Provenchere, 45520 Huetre. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DENIS BRACQUEMOND, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA MARE

Dénomination
EARL DE LA MARE
SIREN
378 170 286
SIRET (siège)
378 170 286 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34378170286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 170 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 juin 1990
Siège social
705 LA PROVENCHERE, 45520, HUETRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA MARE

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988.

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Finances de EARL DE LA MARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA MARE

DB

DENIS BRACQUEMOND

Gérant

Depuis la création (06 juin 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DE LA MARE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45520 HUETRESiègeFermé

    378 170 286 00017 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE LA MARE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL DE LA MARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA MARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA MARE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA MARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA MARE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Liquidateur Bracquemond, Denis Georges Joseph

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 1990

Questions fréquentes sur EARL DE LA MARE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA MARE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA MARE est 378 170 286. Le SIRET de son siège social est 378 170 286 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34378170286.

Qui dirige EARL DE LA MARE ?

EARL DE LA MARE est dirigée par DENIS BRACQUEMOND, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA MARE ?

Le siège social de EARL DE LA MARE est situé 705 La Provenchere, 45520 Huetre.

EARL DE LA MARE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA MARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA MARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA MARE.

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