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SCEA LES SAPINS

Active
Siren409 374 642Société civile45520 HUETRECréée le 21 octobre 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 374 642, SCEA LES SAPINS est une société civile créée le 21 octobre 1996. Elle est domiciliée 201 Provenchere, 45520 Huetre. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHARLY POULAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES SAPINS

Dénomination
SCEA LES SAPINS
SIREN
409 374 642
SIRET (siège)
409 374 642 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51409374642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 374 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 octobre 1996
Siège social
201 PROVENCHERE , 45520, HUETRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES SAPINS

Exploitation agricole

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Finances de SCEA LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES SAPINS

GP

GILLES POULAIN

Associé indéfiniment responsable

CP

CHARLY POULAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2023

MT

MARYSE THENOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45520 HUETRESiègeActif

    409 374 642 00018 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1996

  • Acte

Conformité de SCEA LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Poulain, Charly Gérard Marcel ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Thenot, nom d'usage : Poulain, Maryse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant partant : Poulain, Gilles Raymond Andre, nomination du Gérant : Thenot, nom d'usage : Poulain, Maryse

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCEA LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS est 409 374 642. Le SIRET de son siège social est 409 374 642 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51409374642.

Qui dirige SCEA LES SAPINS ?

SCEA LES SAPINS est dirigée par CHARLY POULAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES SAPINS ?

Le siège social de SCEA LES SAPINS est situé 201 Provenchere, 45520 Huetre.

SCEA LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SAPINS.

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