SCEA LES SAPINS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 374 642, SCEA LES SAPINS est une société civile créée le 21 octobre 1996. Elle est domiciliée 201 Provenchere, 45520 Huetre. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHARLY POULAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES SAPINS
- SIREN
- 409 374 642
- SIRET (siège)
- 409 374 642 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51409374642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 374 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 octobre 1996
- Siège social
- 201 PROVENCHERE , 45520, HUETRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES SAPINS
Exploitation agricole
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Finances de SCEA LES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES SAPINS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45520 HUETRESiègeActif
409 374 642 00018 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LES SAPINS
INPIConformité de SCEA LES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES SAPINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Poulain, Charly Gérard Marcel ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Thenot, nom d'usage : Poulain, Maryse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Gérant partant : Poulain, Gilles Raymond Andre, nomination du Gérant : Thenot, nom d'usage : Poulain, Maryse
- création
Date d'effet : 21 octobre 1996
Questions fréquentes sur SCEA LES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS est 409 374 642. Le SIRET de son siège social est 409 374 642 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51409374642.
Qui dirige SCEA LES SAPINS ?
SCEA LES SAPINS est dirigée par CHARLY POULAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES SAPINS ?
Le siège social de SCEA LES SAPINS est situé 201 Provenchere, 45520 Huetre.
SCEA LES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SAPINS.
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