EARL DE LA NOUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
EARL DE LA NOUE est une société civile immatriculée le 29 novembre 1978 sous le numéro SIREN 314 464 652. Elle est domiciliée 8 RTE des Chataigneraies, 86400 Champniers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NICOLAS LUCQUIAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE LA NOUE
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA NOUE
- SIREN
- 314 464 652
- SIRET (siège)
- 314 464 652 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR01314464652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 464 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 novembre 1978
- Siège social
- 8 RTE des Chataigneraies, 86400, Champniers
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DE LA NOUE
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime
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Finances de EARL DE LA NOUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA NOUE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-Michel Associé indéfiniment responsable : BERTUCAT Véronique Mireille BONNAUD
Gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2009 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE LA NOUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 86400 ChampniersSiègeActif
314 464 652 00036 · ouvert le 20 septembre 1978 · NAF 0111Z
- 16240 LONGREFermé
314 464 652 00010 · ouvert le 20 septembre 1978 · NAF 0111Z
- 16240 LONGREFermé
314 464 652 00028 · ouvert le 20 septembre 1978 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE LA NOUE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE LA NOUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA NOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
67 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA NOUE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00785
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01149
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01555
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/06126
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01114
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Décision du 25 août 2025 · N° 25/00379
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Décision du 30 juin 2025 · N° 25/05459
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA NOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA NOUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers
Immatriculée le 1978-11-29 · Début d'activité : 1978-09-20
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LUCQUIAUD Nicolas Pascal Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME
Gérant associé indéfiniment responsable : BONNAUD Jean-Michel Associé indéfiniment responsable : BERTUCAT Véronique Mireille
- création
Date d'effet : 29 novembre 1978
Questions fréquentes sur EARL DE LA NOUE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA NOUE ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA NOUE est 314 464 652. Le SIRET de son siège social est 314 464 652 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01314464652.
Qui dirige EARL DE LA NOUE ?
EARL DE LA NOUE est dirigée par NICOLAS LUCQUIAUD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA NOUE ?
Le siège social de EARL DE LA NOUE est situé 8 RTE des Chataigneraies, 86400 Champniers.
EARL DE LA NOUE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA NOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA NOUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA NOUE.
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