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EARL DE LA NOZEROY

Active
Siren353 201 668Société civile39290 MUTIGNEYCréée le 05 février 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
153 k€

EARL DE LA NOZEROY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1990, identifiée par le SIREN 353 201 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Chassey, 39290 Mutigney. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par EMMANUEL MEUX, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA NOZEROY

Dénomination
EARL DE LA NOZEROY
SIREN
353 201 668
SIRET (siège)
353 201 668 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05353201668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 201 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
153 180,77 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
05 février 1990
Siège social
HAM DE CHASSEY , 39290, MUTIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA NOZEROY

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Finances de EARL DE LA NOZEROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA NOZEROY

EM

EMMANUEL MEUX

Gérant

Depuis la création (05 février 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DE LA NOZEROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 MUTIGNEYSiègeActif

    353 201 668 00012 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE LA NOZEROY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2006

  • Acte

Conformité de EARL DE LA NOZEROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA NOZEROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA NOZEROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA NOZEROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA NOZEROY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1990

Questions fréquentes sur EARL DE LA NOZEROY

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA NOZEROY ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA NOZEROY est 353 201 668. Le SIRET de son siège social est 353 201 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05353201668.

Qui dirige EARL DE LA NOZEROY ?

EARL DE LA NOZEROY est dirigée par EMMANUEL MEUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA NOZEROY ?

Le siège social de EARL DE LA NOZEROY est situé Ham de Chassey, 39290 Mutigney.

EARL DE LA NOZEROY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA NOZEROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA NOZEROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA NOZEROY.