EARL DE LA NOZEROY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 153 k€
EARL DE LA NOZEROY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1990, identifiée par le SIREN 353 201 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Chassey, 39290 Mutigney. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par EMMANUEL MEUX, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE LA NOZEROY
INSEE- Dénomination
- EARL DE LA NOZEROY
- SIREN
- 353 201 668
- SIRET (siège)
- 353 201 668 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05353201668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 201 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 153 180,77 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 05 février 1990
- Siège social
- HAM DE CHASSEY , 39290, MUTIGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE LA NOZEROY
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Finances de EARL DE LA NOZEROY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE LA NOZEROY
INSEEÉtablissements de EARL DE LA NOZEROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39290 MUTIGNEYSiègeActif
353 201 668 00012 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE LA NOZEROY
INPIConformité de EARL DE LA NOZEROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA NOZEROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LA NOZEROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE LA NOZEROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE LA NOZEROY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 1990
Questions fréquentes sur EARL DE LA NOZEROY
Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA NOZEROY ?
Le numéro SIREN de EARL DE LA NOZEROY est 353 201 668. Le SIRET de son siège social est 353 201 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05353201668.
Qui dirige EARL DE LA NOZEROY ?
EARL DE LA NOZEROY est dirigée par EMMANUEL MEUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE LA NOZEROY ?
Le siège social de EARL DE LA NOZEROY est situé Ham de Chassey, 39290 Mutigney.
EARL DE LA NOZEROY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE LA NOZEROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE LA NOZEROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA NOZEROY.
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