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EARL DE LA ROCHE

Active
Siren408 404 093Société civile25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 25 juillet 19961 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 404 093, EARL DE LA ROCHE est une société civile créée le 25 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 6 Grande rue Hautepierre le Chatelet, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par NICOLAS SANCEY RICHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL DE LA ROCHE

Dénomination
EARL DE LA ROCHE
SIREN
408 404 093
SIRET (siège)
408 404 093 00028
N° TVA intracommunautaire
FR53408404093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 404 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
25 juillet 1996
Effectif
1 ou 2
Siège social
6 6 GRANDE RUE HAUTEPIERRE LE CHATELET, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA ROCHE

L'exploitation des biens agricoles

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Finances de EARL DE LA ROCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA ROCHE

NS

NICOLAS SANCEY RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DE LA ROCHE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    408 404 093 00028 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0141Z

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSFermé

    408 404 093 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DE LA ROCHE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE LA ROCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA ROCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA ROCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA ROCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA ROCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-07-25 · Début d'activité : 1996-05-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1996

Questions fréquentes sur EARL DE LA ROCHE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA ROCHE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA ROCHE est 408 404 093. Le SIRET de son siège social est 408 404 093 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53408404093.

Qui dirige EARL DE LA ROCHE ?

EARL DE LA ROCHE est dirigée par NICOLAS SANCEY RICHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DE LA ROCHE ?

Le siège social de EARL DE LA ROCHE est situé 6 6 Grande rue Hautepierre le Chatelet, 25580 Les Premiers Sapins.

EARL DE LA ROCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA ROCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA ROCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA ROCHE.

Combien de salariés compte EARL DE LA ROCHE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE LA ROCHE emploie 1 ou 2 salariés.

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