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EARL DE LA ROUE

Active
Siren353 831 613Société civile69690 BESSENAYCréée le 06 mars 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
27,2 k€

EARL DE LA ROUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 831 613. Elle est domiciliée Ld la Roue, 69690 Bessenay. EARL DE LA ROUE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ALAIN GRATALOUP exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DE LA ROUE

Dénomination
EARL DE LA ROUE
SIREN
353 831 613
SIRET (siège)
353 831 613 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86353831613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 831 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
27 200 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
06 mars 1990
Siège social
LD LA ROUE , 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA ROUE

Exploitation agricole : production laitière, cerises

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Finances de EARL DE LA ROUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA ROUE

AG

ALAIN GRATALOUP

Gérant

Depuis la création (06 mars 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DE LA ROUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeActif

    353 831 613 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE LA ROUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 29 août 1994

  • Acte

Conformité de EARL DE LA ROUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA ROUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE LA ROUE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA ROUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA ROUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1990

Questions fréquentes sur EARL DE LA ROUE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA ROUE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA ROUE est 353 831 613. Le SIRET de son siège social est 353 831 613 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86353831613.

Qui dirige EARL DE LA ROUE ?

EARL DE LA ROUE est dirigée par ALAIN GRATALOUP, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LA ROUE ?

Le siège social de EARL DE LA ROUE est situé Ld la Roue, 69690 Bessenay.

EARL DE LA ROUE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA ROUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA ROUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA ROUE.