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EARL DE LA VAUNOISE

Active
Siren393 923 867Société civile35310 MORDELLESCréée le 11 février 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DE LA VAUNOISE est une société civile immatriculée le 11 février 1994 sous le numéro SIREN 393 923 867. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 La Haute Barre, 35310 Mordelles. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEROME HUBERT, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LA VAUNOISE

Dénomination
EARL DE LA VAUNOISE
SIREN
393 923 867
SIRET (siège)
393 923 867 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49393923867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 923 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
11 février 1994
Siège social
3 LA HAUTE BARRE , 35310, MORDELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE LA VAUNOISE

activité agricole

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Finances de EARL DE LA VAUNOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LA VAUNOISE

JH

JEROME HUBERT

Gérant

Depuis la création (11 février 1994) · 32 ans

SH

STEPHANE HUBERT

Gérant

Depuis la création (11 février 1994) · 32 ans

Établissements de EARL DE LA VAUNOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35310 MORDELLESSiègeActif

    393 923 867 00013 · ouvert le 31 janvier 2011 · NAF 0150Z

  • 35650 LE RHEUFermé

    393 923 867 00021 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE LA VAUNOISE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 11 février 1994

  • Acte

Conformité de EARL DE LA VAUNOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LA VAUNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE LA VAUNOISE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LA VAUNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LA VAUNOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2011-01-31

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1994

Questions fréquentes sur EARL DE LA VAUNOISE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LA VAUNOISE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LA VAUNOISE est 393 923 867. Le SIRET de son siège social est 393 923 867 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49393923867.

Qui dirige EARL DE LA VAUNOISE ?

EARL DE LA VAUNOISE est dirigée par JEROME HUBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE LA VAUNOISE ?

Le siège social de EARL DE LA VAUNOISE est situé 3 La Haute Barre, 35310 Mordelles.

EARL DE LA VAUNOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LA VAUNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LA VAUNOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LA VAUNOISE.