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EARL DE LEYLE

Active
Siren404 501 496Société civile82200 MOISSACCréée le 04 avril 19966 à 9

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
64,2 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

EARL DE LEYLE est une société civile immatriculée le 4 avril 1996 sous le numéro SIREN 404 501 496. Elle est domiciliée A Leyle Sainte Livrade, 82200 Moissac. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par DAVID GUERRERO, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE LEYLE

Dénomination
EARL DE LEYLE
SIREN
404 501 496
SIRET (siège)
404 501 496 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65404501496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 501 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
64 200 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
04 avril 1996
Effectif
6 à 9
Siège social
A LEYLE SAINTE LIVRADE, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE LEYLE

Exploitation agricole (fruitiers)

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Finances de EARL DE LEYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE LEYLE

DG

DAVID GUERRERO

Gérant

En poste depuis novembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE LEYLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    404 501 496 00016 · ouvert le 21 mars 1996 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL DE LEYLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 04 février 2003

  • Acte

Dépôt du 04 février 2003

  • Acte

Dépôt du 06 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 04 avril 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE LEYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE LEYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE LEYLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE LEYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE LEYLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant : GUERRERO David

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1996

Questions fréquentes sur EARL DE LEYLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE LEYLE ?

Le numéro SIREN de EARL DE LEYLE est 404 501 496. Le SIRET de son siège social est 404 501 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65404501496.

Qui dirige EARL DE LEYLE ?

EARL DE LEYLE est dirigée par DAVID GUERRERO, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE LEYLE ?

Le siège social de EARL DE LEYLE est situé A Leyle Sainte Livrade, 82200 Moissac.

EARL DE LEYLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE LEYLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE LEYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE LEYLE.

Combien de salariés compte EARL DE LEYLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DE LEYLE emploie 6 à 9 salariés.