Checkers

EARL DE MAISON ROUGE

Active
Siren408 828 895Société civile16370 VAL-DE-COGNACCréée le 13 septembre 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
810 k€

EARL DE MAISON ROUGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 828 895. Son siège social est situé 3 LA MAISON ROUGE Saint-Sulpice-de-Cognac, 16370 Val-de-Cognac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par HUBERT RAFFAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE MAISON ROUGE

Dénomination
EARL DE MAISON ROUGE
SIREN
408 828 895
SIRET (siège)
408 828 895 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73408828895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 828 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
810 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
13 septembre 1996
Siège social
3 LA MAISON ROUGE Saint-Sulpice-de-Cognac, 16370, VAL-DE-COGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE MAISON ROUGE

Activités agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE MAISON ROUGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE MAISON ROUGE

HR

HUBERT RAFFAUD

Gérant

Depuis la création (13 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DE MAISON ROUGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16370 VAL-DE-COGNACSiègeActif

    408 828 895 00016 · ouvert le 10 septembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE MAISON ROUGE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1996

  • Acte

Conformité de EARL DE MAISON ROUGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MAISON ROUGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE MAISON ROUGE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE MAISON ROUGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE MAISON ROUGE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1996

Questions fréquentes sur EARL DE MAISON ROUGE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE MAISON ROUGE ?

Le numéro SIREN de EARL DE MAISON ROUGE est 408 828 895. Le SIRET de son siège social est 408 828 895 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73408828895.

Qui dirige EARL DE MAISON ROUGE ?

EARL DE MAISON ROUGE est dirigée par HUBERT RAFFAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE MAISON ROUGE ?

Le siège social de EARL DE MAISON ROUGE est situé 3 LA MAISON ROUGE Saint-Sulpice-de-Cognac, 16370 Val-de-Cognac.

EARL DE MAISON ROUGE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE MAISON ROUGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE MAISON ROUGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MAISON ROUGE.