EARL DE MICHEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,6 k€
EARL DE MICHEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 1994, identifiée par le SIREN 398 027 201. Elle est domiciliée Michel, 32170 Duffort. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). NICOLAS DUFFAR-FAUQUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DE MICHEL
INSEE- Dénomination
- EARL DE MICHEL
- SIREN
- 398 027 201
- SIRET (siège)
- 398 027 201 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72398027201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 027 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 18 août 1994
- Siège social
- MICHEL , 32170, DUFFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MICHEL
Exploitation agricole : Mais, porcs
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Finances de EARL DE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE MICHEL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2019
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2015 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32170 DUFFORTSiègeActif
398 027 201 00019 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DE MICHEL
INPIConformité de EARL DE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
183 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE MICHEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/19415
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/07732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/17144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/17267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/18223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16206
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01173
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/14695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/16452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/09496
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/13866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/15796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/16003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/12929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/15011
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/04017
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/05242
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/11320
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13237
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13306
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 août 1994
Questions fréquentes sur EARL DE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MICHEL ?
Le numéro SIREN de EARL DE MICHEL est 398 027 201. Le SIRET de son siège social est 398 027 201 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72398027201.
Qui dirige EARL DE MICHEL ?
EARL DE MICHEL est dirigée par NICOLAS DUFFAR-FAUQUE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE MICHEL ?
Le siège social de EARL DE MICHEL est situé Michel, 32170 Duffort.
EARL DE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MICHEL.
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