EARL DE MOUTOT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DE MOUTOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2016, identifiée par le SIREN 821 843 232. Le siège social de l'entreprise se trouve Forêt Bréault FORET BREAULT, 89310 Noyers. EARL DE MOUTOT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JOELLE BOUNON, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE MOUTOT
INSEE- Dénomination
- EARL DE MOUTOT
- SIREN
- 821 843 232
- SIRET (siège)
- 821 843 232 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04821843232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 843 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 août 2016
- Siège social
- Forêt Bréault FORET BREAULT, 89310, NOYERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE MOUTOT
Exploitation agricole
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Finances de EARL DE MOUTOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE MOUTOT
INSEEÉtablissements de EARL DE MOUTOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89310 NOYERSSiègeActif
821 843 232 00017 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE MOUTOT
INPIConformité de EARL DE MOUTOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE MOUTOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE MOUTOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE MOUTOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE MOUTOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-03 · Début d'activité : 2016-08-01
- création
Date d'effet : 03 août 2016
Questions fréquentes sur EARL DE MOUTOT
Quel est le numéro SIREN de EARL DE MOUTOT ?
Le numéro SIREN de EARL DE MOUTOT est 821 843 232. Le SIRET de son siège social est 821 843 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04821843232.
Qui dirige EARL DE MOUTOT ?
EARL DE MOUTOT est dirigée par JOELLE BOUNON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE MOUTOT ?
Le siège social de EARL DE MOUTOT est situé Forêt Bréault FORET BREAULT, 89310 Noyers.
EARL DE MOUTOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE MOUTOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE MOUTOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE MOUTOT.
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