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EARL DE PAL

Active
Siren349 781 971Société civile82700 FINHANCréée le 11 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
23,1 k€

EARL DE PAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1991, identifiée par le SIREN 349 781 971. Son siège social est situé La Cendriere, 82700 Finhan. EARL DE PAL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par LAURENCE MARTIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE PAL

Dénomination
EARL DE PAL
SIREN
349 781 971
SIRET (siège)
349 781 971 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22349781971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 781 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
23 100 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 octobre 1991
Siège social
LA CENDRIERE , 82700, FINHAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE PAL

Exploitation agricole

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Finances de EARL DE PAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE PAL

JH

JEAN-MICHEL HEGESIPPE

Gérant

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE PAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82700 FINHANSiègeActif

    349 781 971 00024 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0111Z

  • 82170 MONBEQUIFermé

    349 781 971 00016 · ouvert le 28 février 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DE PAL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 26 février 1997

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1992

  • Acte

Conformité de EARL DE PAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE PAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE PAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE PAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant(e) : HEGESIPPE Jean-Michel Gérant(e) : HEGESIPPE Laurence né(e) MARTIN

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1991

Questions fréquentes sur EARL DE PAL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE PAL ?

Le numéro SIREN de EARL DE PAL est 349 781 971. Le SIRET de son siège social est 349 781 971 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22349781971.

Qui dirige EARL DE PAL ?

EARL DE PAL est dirigée par LAURENCE MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE PAL ?

Le siège social de EARL DE PAL est situé La Cendriere, 82700 Finhan.

EARL DE PAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE PAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE PAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PAL.