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EARL DE PANENS

Active
Siren393 462 601Société civile81170 MOUZIEYS-PANENSCréée le 14 janvier 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
88,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 462 601, EARL DE PANENS est une société civile créée le 14 janvier 1994. Elle est domiciliée PANENS Mouzieys-Panens, 81170 Mouzieys-Panens. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par PATRICE MARTY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE PANENS

Dénomination
EARL DE PANENS
SIREN
393 462 601
SIRET (siège)
393 462 601 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53393462601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 462 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
88 768 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
14 janvier 1994
Siège social
PANENS Mouzieys-Panens, 81170, MOUZIEYS-PANENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE PANENS

Vigne ovins-viande

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Finances de EARL DE PANENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE PANENS

PM

PATRICE MARTY

Gérant

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DE PANENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeActif

    393 462 601 00013 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DE PANENS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1994

  • Acte

Conformité de EARL DE PANENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PANENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE PANENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE PANENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE PANENS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant : MARTY Patrice, Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-01-14 · Début d'activité : 1993-12-01

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1994

Questions fréquentes sur EARL DE PANENS

Quel est le numéro SIREN de EARL DE PANENS ?

Le numéro SIREN de EARL DE PANENS est 393 462 601. Le SIRET de son siège social est 393 462 601 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53393462601.

Qui dirige EARL DE PANENS ?

EARL DE PANENS est dirigée par PATRICE MARTY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE PANENS ?

Le siège social de EARL DE PANENS est situé PANENS Mouzieys-Panens, 81170 Mouzieys-Panens.

EARL DE PANENS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE PANENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE PANENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PANENS.