EARL DE PLAISANCE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 53,8 k€
EARL DE PLAISANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 522 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 Pl de la Mairie, 31340 Vacquiers. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MARC PENAVAYRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE PLAISANCE
INSEE- Dénomination
- EARL DE PLAISANCE
- SIREN
- 380 522 342
- SIRET (siège)
- 380 522 342 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34380522342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 522 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 53 814,5 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 janvier 1991
- Siège social
- 102 PL DE LA MAIRIE , 31340, VACQUIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE PLAISANCE
exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de EARL DE PLAISANCE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE PLAISANCE
INSEEGérant
Gérant
Établissements de EARL DE PLAISANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31340 VACQUIERSSiègeActif
380 522 342 00019 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DE PLAISANCE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE PLAISANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PLAISANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
173 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE PLAISANCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00408
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Décision du 27 mai 2026 · N° 2026L02418
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026L02503
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Décision du 29 avril 2026 · N° 2026L01920
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026P00451
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00176
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE PLAISANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE PLAISANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
PENAVAYRE Thibaut nom d'usage : PENAVAYRE devient gérant
- création
Date d'effet : 24 janvier 1991
Questions fréquentes sur EARL DE PLAISANCE
Quel est le numéro SIREN de EARL DE PLAISANCE ?
Le numéro SIREN de EARL DE PLAISANCE est 380 522 342. Le SIRET de son siège social est 380 522 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380522342.
Qui dirige EARL DE PLAISANCE ?
EARL DE PLAISANCE est dirigée par MARC PENAVAYRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE PLAISANCE ?
Le siège social de EARL DE PLAISANCE est situé 102 Pl de la Mairie, 31340 Vacquiers.
EARL DE PLAISANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE PLAISANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE PLAISANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PLAISANCE.
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