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EARL DE PLAISANCE

Active
Siren380 522 342Société civile31340 VACQUIERSCréée le 24 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
53,8 k€

EARL DE PLAISANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 522 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 Pl de la Mairie, 31340 Vacquiers. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MARC PENAVAYRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE PLAISANCE

Dénomination
EARL DE PLAISANCE
SIREN
380 522 342
SIRET (siège)
380 522 342 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34380522342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 522 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
53 814,5 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 janvier 1991
Siège social
102 PL DE LA MAIRIE , 31340, VACQUIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE PLAISANCE

exploitation et gestion de biens agricoles.

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Finances de EARL DE PLAISANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE PLAISANCE

Établissements de EARL DE PLAISANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31340 VACQUIERSSiègeActif

    380 522 342 00019 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DE PLAISANCE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 août 2014

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE PLAISANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE PLAISANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE PLAISANCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE PLAISANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE PLAISANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    PENAVAYRE Thibaut nom d'usage : PENAVAYRE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1991

Questions fréquentes sur EARL DE PLAISANCE

Quel est le numéro SIREN de EARL DE PLAISANCE ?

Le numéro SIREN de EARL DE PLAISANCE est 380 522 342. Le SIRET de son siège social est 380 522 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380522342.

Qui dirige EARL DE PLAISANCE ?

EARL DE PLAISANCE est dirigée par MARC PENAVAYRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE PLAISANCE ?

Le siège social de EARL DE PLAISANCE est situé 102 Pl de la Mairie, 31340 Vacquiers.

EARL DE PLAISANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE PLAISANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE PLAISANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE PLAISANCE.