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EARL DE ROUSSEL

Active
Siren347 591 208Société civile82400 SAINT-PAUL-D'ESPISCréée le 05 août 1988

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

EARL DE ROUSSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1988, identifiée par le SIREN 347 591 208. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Rte de Pommevic Roussel, 82400 Saint-Paul-d'Espis. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par SYLVIE ARNAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE ROUSSEL

Dénomination
EARL DE ROUSSEL
SIREN
347 591 208
SIRET (siège)
347 591 208 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65347591208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 591 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
05 août 1988
Siège social
120 RTE DE POMMEVIC ROUSSEL, 82400, SAINT-PAUL-D'ESPIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE ROUSSEL

Exploitation agricole : Chasselas, fruits.

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Finances de EARL DE ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE ROUSSEL

SA

SYLVIE ARNAL

Gérant

Depuis la création (05 août 1988) · 38 ans

EG

ERIC GRAILHE

Gérant

Depuis la création (05 août 1988) · 38 ans

Établissements de EARL DE ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 SAINT-PAUL-D'ESPISSiègeActif

    347 591 208 00017 · ouvert le 15 juin 1988 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL DE ROUSSEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Dépôt du 14 février 2003

  • Acte

Dépôt du 14 février 2003

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL DE ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE ROUSSEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE ROUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1988-08-05 · Début d'activité : 1988-06-15

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1988

Questions fréquentes sur EARL DE ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de EARL DE ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de EARL DE ROUSSEL est 347 591 208. Le SIRET de son siège social est 347 591 208 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65347591208.

Qui dirige EARL DE ROUSSEL ?

EARL DE ROUSSEL est dirigée par SYLVIE ARNAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DE ROUSSEL ?

Le siège social de EARL DE ROUSSEL est situé 120 Rte de Pommevic Roussel, 82400 Saint-Paul-d'Espis.

EARL DE ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE ROUSSEL.