EARL DE ROUSSEL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
EARL DE ROUSSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1988, identifiée par le SIREN 347 591 208. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Rte de Pommevic Roussel, 82400 Saint-Paul-d'Espis. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par SYLVIE ARNAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE ROUSSEL
INSEE- Dénomination
- EARL DE ROUSSEL
- SIREN
- 347 591 208
- SIRET (siège)
- 347 591 208 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65347591208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 591 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 05 août 1988
- Siège social
- 120 RTE DE POMMEVIC ROUSSEL, 82400, SAINT-PAUL-D'ESPIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE ROUSSEL
Exploitation agricole : Chasselas, fruits.
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Finances de EARL DE ROUSSEL
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INSEEÉtablissements de EARL DE ROUSSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82400 SAINT-PAUL-D'ESPISSiègeActif
347 591 208 00017 · ouvert le 15 juin 1988 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL DE ROUSSEL
INPIConformité de EARL DE ROUSSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE ROUSSEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mars 2025 · N° 2024F00188
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 février 1992 · N° 91-40.800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE ROUSSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1988-08-05 · Début d'activité : 1988-06-15
- création
Date d'effet : 05 août 1988
Questions fréquentes sur EARL DE ROUSSEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DE ROUSSEL ?
Le numéro SIREN de EARL DE ROUSSEL est 347 591 208. Le SIRET de son siège social est 347 591 208 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65347591208.
Qui dirige EARL DE ROUSSEL ?
EARL DE ROUSSEL est dirigée par SYLVIE ARNAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE ROUSSEL ?
Le siège social de EARL DE ROUSSEL est situé 120 Rte de Pommevic Roussel, 82400 Saint-Paul-d'Espis.
EARL DE ROUSSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE ROUSSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE ROUSSEL.
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