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EARL DE SAINT JAMES

Active
Siren331 844 761Société civile55160 VILLERS-SOUS-PAREIDCréée le 07 mars 1985

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
273 k€

EARL DE SAINT JAMES est une société civile immatriculée le 7 mars 1985 sous le numéro SIREN 331 844 761. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Grande rue, 55160 Villers-sous-Pareid. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par VERONIQUE FLEURANT, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE SAINT JAMES

Dénomination
EARL DE SAINT JAMES
SIREN
331 844 761
SIRET (siège)
331 844 761 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15331844761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 844 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
273 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 mars 1985
Siège social
11 GRANDE RUE , 55160, VILLERS-SOUS-PAREID
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DE SAINT JAMES

Exploitation agricole. Exercice d'activités annexes et accessoires, spécialement autorisées par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posées par les textes en vigueur, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

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Finances de EARL DE SAINT JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE SAINT JAMES

Établissements de EARL DE SAINT JAMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55160 VILLERS-SOUS-PAREIDSiègeActif

    331 844 761 00022 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 0150Z

  • 55160 VILLERS-SOUS-PAREIDFermé

    331 844 761 00014 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de EARL DE SAINT JAMES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1998

  • Acte

Conformité de EARL DE SAINT JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE SAINT JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE SAINT JAMES. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE SAINT JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE SAINT JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    CAMONIN Didier Marie René nom d'usage : CAMONIN n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1985

Questions fréquentes sur EARL DE SAINT JAMES

Quel est le numéro SIREN de EARL DE SAINT JAMES ?

Le numéro SIREN de EARL DE SAINT JAMES est 331 844 761. Le SIRET de son siège social est 331 844 761 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15331844761.

Qui dirige EARL DE SAINT JAMES ?

EARL DE SAINT JAMES est dirigée par VERONIQUE FLEURANT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE SAINT JAMES ?

Le siège social de EARL DE SAINT JAMES est situé 11 Grande rue, 55160 Villers-sous-Pareid.

EARL DE SAINT JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE SAINT JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE SAINT JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE SAINT JAMES.