Checkers

EARL DE SAMAZAN

Active
Siren753 341 569Société civile31480 BRIGNEMONTCréée le 14 août 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

EARL DE SAMAZAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2012, identifiée par le SIREN 753 341 569. Elle est domiciliée Ld Samazan de la Combe de la Combe, 31480 Brignemont. EARL DE SAMAZAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BRUNO BESSIERES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DE SAMAZAN

Dénomination
EARL DE SAMAZAN
SIREN
753 341 569
SIRET (siège)
753 341 569 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88753341569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 341 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 août 2012
Siège social
LD SAMAZAN DE LA COMBE DE LA COMBE, 31480, BRIGNEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE SAMAZAN

Cultures céréalières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DE SAMAZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DE SAMAZAN

BB

BRUNO BESSIERES

Gérant

Depuis la création (14 août 2012) · 14 ans

Établissements de EARL DE SAMAZAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 BRIGNEMONTSiègeActif

    753 341 569 00014 · ouvert le 15 juillet 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DE SAMAZAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Conformité de EARL DE SAMAZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE SAMAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE SAMAZAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE SAMAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE SAMAZAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DELAITE Nancy nom d'usage : BESSIERES n'est plus gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-15

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2012

Questions fréquentes sur EARL DE SAMAZAN

Quel est le numéro SIREN de EARL DE SAMAZAN ?

Le numéro SIREN de EARL DE SAMAZAN est 753 341 569. Le SIRET de son siège social est 753 341 569 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88753341569.

Qui dirige EARL DE SAMAZAN ?

EARL DE SAMAZAN est dirigée par BRUNO BESSIERES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE SAMAZAN ?

Le siège social de EARL DE SAMAZAN est situé Ld Samazan de la Combe de la Combe, 31480 Brignemont.

EARL DE SAMAZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE SAMAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE SAMAZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE SAMAZAN.