EARL DE SAMAZAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 30,0 k€
EARL DE SAMAZAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2012, identifiée par le SIREN 753 341 569. Elle est domiciliée Ld Samazan de la Combe de la Combe, 31480 Brignemont. EARL DE SAMAZAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BRUNO BESSIERES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE SAMAZAN
INSEE- Dénomination
- EARL DE SAMAZAN
- SIREN
- 753 341 569
- SIRET (siège)
- 753 341 569 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88753341569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 341 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 août 2012
- Siège social
- LD SAMAZAN DE LA COMBE DE LA COMBE, 31480, BRIGNEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE SAMAZAN
Cultures céréalières
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Finances de EARL DE SAMAZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EARL DE SAMAZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31480 BRIGNEMONTSiègeActif
753 341 569 00014 · ouvert le 15 juillet 2012 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE SAMAZAN
INPIConformité de EARL DE SAMAZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE SAMAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DE SAMAZAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 décembre 2025 · N° 25/00257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE SAMAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE SAMAZAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
DELAITE Nancy nom d'usage : BESSIERES n'est plus gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-15
- création
Date d'effet : 14 août 2012
Questions fréquentes sur EARL DE SAMAZAN
Quel est le numéro SIREN de EARL DE SAMAZAN ?
Le numéro SIREN de EARL DE SAMAZAN est 753 341 569. Le SIRET de son siège social est 753 341 569 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88753341569.
Qui dirige EARL DE SAMAZAN ?
EARL DE SAMAZAN est dirigée par BRUNO BESSIERES, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE SAMAZAN ?
Le siège social de EARL DE SAMAZAN est situé Ld Samazan de la Combe de la Combe, 31480 Brignemont.
EARL DE SAMAZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE SAMAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE SAMAZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE SAMAZAN.
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