EARL DE TRAPPES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 620 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 091 511, EARL DE TRAPPES est une société civile créée le 13 janvier 1998. Son siège social est situé Trappes, 15240 Le Monteil. EARL DE TRAPPES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par LIONEL MONTEIL, gérant.
Fiche d'identité de EARL DE TRAPPES
INSEE- Dénomination
- EARL DE TRAPPES
- SIREN
- 415 091 511
- SIRET (siège)
- 415 091 511 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88415091511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 091 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 619 640 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 janvier 1998
- Siège social
- TRAPPES , 15240, LE MONTEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE TRAPPES
agricole.
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Finances de EARL DE TRAPPES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE TRAPPES
INSEEÉtablissements de EARL DE TRAPPES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15240 LE MONTEILSiègeActif
415 091 511 00014 · ouvert le 05 janvier 1998 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DE TRAPPES
INPIConformité de EARL DE TRAPPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE TRAPPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DE TRAPPES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 02 avril 2026 · N° 23/00508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/17106
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 14 octobre 2025 · N° 19/03626
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00963
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00989
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Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/01360
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00667
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 février 2000 · N° 97-14.924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 février 2000 · N° 97-14.926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE TRAPPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE TRAPPES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1998-01-05
- création
Date d'effet : 13 janvier 1998
Questions fréquentes sur EARL DE TRAPPES
Quel est le numéro SIREN de EARL DE TRAPPES ?
Le numéro SIREN de EARL DE TRAPPES est 415 091 511. Le SIRET de son siège social est 415 091 511 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88415091511.
Qui dirige EARL DE TRAPPES ?
EARL DE TRAPPES est dirigée par LIONEL MONTEIL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DE TRAPPES ?
Le siège social de EARL DE TRAPPES est situé Trappes, 15240 Le Monteil.
EARL DE TRAPPES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE TRAPPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE TRAPPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE TRAPPES.
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